1. Éditeur du site
Tournois° — site édité par :
À compléter avec : raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, RCS / SIRET, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication.
Contact : contact@tournois.app
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
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- Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (réseau de diffusion / Workers).
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, illustrations, logos, code source, marque Tournois°) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
4. Liens externes
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5. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.